Conditions d’utilisation
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Dernière mise à jour : 9 septembre 2026
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OBJET
Les présentes conditions définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site lessavoyardes.fr, édité par Adrien Houchard, entrepreneur individuel, sous le nom commercial Les Savoyardes.
L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes conditions.
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ACCÈS AU SITE
Le site est normalement accessible à tout moment. Son accès peut néanmoins être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou en cas de problème technique.
Les Savoyardes s’efforce de fournir un accès fiable au site, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou l’absence totale d’erreurs.
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INFORMATIONS PRÉSENTÉES
Les Savoyardes apporte le plus grand soin à la présentation de ses produits et à l’exactitude des informations diffusées.
Le miel est un produit naturel. Sa couleur, sa texture, son goût et sa vitesse de cristallisation peuvent varier selon l’origine florale, le lieu de récolte, le lot et les conditions de conservation. Ces variations naturelles ne constituent pas un défaut.
Les photographies sont présentées à titre illustratif. Elles sont aussi fidèles que possible, mais peuvent présenter de légères différences avec le produit livré.
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COMMANDES ET VENTES
Les commandes, les prix, les paiements, les livraisons, les garanties, les retours et les remboursements sont régis par les Conditions générales de vente et les politiques correspondantes accessibles sur le site.
En cas de contradiction entre les présentes conditions d’utilisation et les Conditions générales de vente, les Conditions générales de vente prévalent pour tout ce qui concerne une commande.
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COMPORTEMENTS INTERDITS
L’utilisateur s’engage à ne pas :
– utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
– tenter de perturber, endommager ou contourner la sécurité du site ;
– introduire un virus ou tout programme malveillant ;
– collecter ou utiliser les données d’autres utilisateurs sans autorisation ;
– reproduire ou exploiter les contenus du site sans autorisation ;
– utiliser une fausse identité ou fournir volontairement des informations inexactes.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les textes, photographies, illustrations, logos, étiquettes, noms, éléments graphiques et contenus du site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des services ou sites tiers. Les Savoyardes ne contrôle pas systématiquement leur contenu et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
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RESPONSABILITÉ
Les Savoyardes ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant d’une utilisation anormale du site, d’un problème extérieur à son contrôle ou d’une interruption temporaire du service.
Aucune disposition des présentes conditions ne limite les droits dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.
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DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
L’utilisation des cookies et les choix proposés aux utilisateurs sont présentés dans l’outil de gestion du consentement disponible sur le site.
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MODIFICATION DES CONDITIONS
Les Savoyardes peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte d’une évolution du site, de ses services ou de la réglementation.
La version applicable est celle accessible sur le site au moment de la consultation.
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DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter Les Savoyardes afin de rechercher une solution amiable.
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CONTACT
Les Savoyardes – Adrien Houchard
Entrepreneur individuel
80 impasse des Marais
74700 Domancy – France
Téléphone : 06 32 89 47 89
E-mail : lessavoyardes@gmail.com
SIREN : 818 851 735